Déposée le 30 juin 2005 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) A3
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KCDQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-32 du 12 août 2005.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) A3 domicilié(e) 29 chemin du Capouchiné,30900 NÎMES - 30900 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 224 937 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves DIDERON A3 domicilié(e) 29 chemin Capouchiné,30900 NÎMES - 30900 - France.
La marque KCDQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-49
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32
Vêtements ; chemises, tee-shirts, vestes, pantalons, shorts, casquettes, chapeaux, ceintures, sous-vêtements, chaussures. Sacs à main, sacs à dos, sacs de plage, sacs d'écoliers, sacs de voyage.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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